[Juridique] Les parties au contrat
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[Juridique] Les parties au contrat
Salut à vous, grands orgâcles !
Je lis dans les Arcanes de la Discipline "Juridique" :
Quid des contrats unilatéraux ? Ou des contrats à plus de deux parties ?
Je lis dans les Arcanes de la Discipline "Juridique" :
En tant que Maitre des Lois, vous pouvez concevoir un contrat magico-légal. Ce contrat, qui doit respecter les conditions qui vous serons enseigné à
l’Académie, engagera deux parties sur des clauses diverse (mariage,
contrat de non-agression, prêt d’argent, héritage, etc..).
l’Académie, engagera deux parties sur des clauses diverse (mariage,
contrat de non-agression, prêt d’argent, héritage, etc..).
Quid des contrats unilatéraux ? Ou des contrats à plus de deux parties ?
Klemens- Messages : 21
Date d'inscription : 16/06/2016
Re: [Juridique] Les parties au contrat
Tu aurais pu corriger les fautes de conjugaison de ta citation tout de même ...
AxelKB- Messages : 444
Date d'inscription : 15/06/2016
Localisation : Paris
Re: [Juridique] Les parties au contrat
Je cite le texte exact, je ne vais pas le modifier.
Klemens- Messages : 21
Date d'inscription : 16/06/2016
Re: [Juridique] Les parties au contrat
Qu'entends-tu par contrat unilatéral?
Adrien- Messages : 109
Date d'inscription : 15/06/2016
Re: [Juridique] Les parties au contrat
Un contrat dans lequel une partie s'engage elle-même à faire quelque chose, pas nécessairement à l'égard d'une autre. Je te l'accorde, en parle plutôt d'acte unilatéral.
"Je m'engage à manger des tartelettes au citron, sous peine de me prendre 1 PV en moins par heure".
"Je m'engage à manger des tartelettes au citron, sous peine de me prendre 1 PV en moins par heure".
Klemens- Messages : 21
Date d'inscription : 16/06/2016
Re: [Juridique] Les parties au contrat
Sans rentrer dans des détails juridiques indigestes, les règles relatives aux contrats magico-légaux sont applicables aux contrats à plusieurs parties de même qu'aux actes unilatéraux si tant est que cela se produise.
Adrien- Messages : 109
Date d'inscription : 15/06/2016
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