Formalité pour construction

Bonjour,

Je viens de la page FB "Participants de Kandorya" suite aux propos intelligents de Daniel.

Je pose les questions suivantes comme si j'étais un grand ingénue, afin que les responsables organisateurs apportent des réponses claires. Les participants pourront alors utiliser ces informations comme socle pour bâtir leur projet ( *wink* *wink* ).

L'objectif est :
- que tout soit éclaircit,
- d'éviter tout malentendu,
- de ne pas laisser de sous-entendu.

Voici les questions :
- Serait-il possible de lister l'ensemble des formalités à accomplir dans le cadre de la construction de décors (permanents et non-permanents) ?
- Quelles sont les règles à respecter ?
- Quels sont les interdits ?
- Y'a-t-il des documents types ? Que doivent-ils contenir ? Quel format ?
- A qui doit-on les adresser ?
- Quel est le processus décisionnel ? Entre les orgas, le propriétaire du terrain, les voisins, les assurances...
- Quels sont les critères d'évaluation pour qu'un projet soit accepté ?
- Quand la construction est faite, qui est propriétaire de quoi ? Qui a accès à quoi ? Quand ?
- Des subventions sont elles envisageables et comment ?

J'éditerai ce message au fur et à mesure des réponses. N'hésitez pas à me dire quoi rajouter comme question.

Un lien redirigeant vers ce sujet va être ensuite mis sur FB pour que tous pensent à le consulter (et si possible attirer plus de monde sur le forum).

-Une question supplémentaire: des subventions sont elles envisageables et comment ?

Rajoutée.

Relance de Laurent Jactat faite, en vue d'obtenir les informations.